Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ARETHUS Pascal Modette
/
A-16 : 31 ACTES. 16 : 31
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A-16 : 31 ACTES. 16 : 31
ARETHUS Pascal Modette

Numéro de dépôt :
3270032
Date de dépôt :
27/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2014
A-16 : 31 ACTES. 16 : 31 de ARETHUS Pascal Modette

Présentation de la marque A-16 : 31 ACTES. 16 : 31

Déposée le 27 janvier 2004 par ARETHUS Pascal Modette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A-16 : 31 ACTES. 16 : 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est ARETHUS Pascal Modette domicilié(e) 117 Route de Champvert,97180 Sainte-Anne - 97180 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARETHUS Pascal Modette domicilié(e) 117 Route de Champvert,97180 Sainte-Anne - 97180 - France.

La marque A-16 : 31 ACTES. 16 : 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A-16 : 31 ACTES. 16 : 31 est expirée depuis le 27 janvier 2014.

ARETHUS Pascal Modette a également déposé les autres marques suivantes : RAKOON


ARETHUS Pascal Modette - 117 Route de Champvert,97180 Sainte-Anne - 97180 - France


ARETHUS Pascal Modette - 117 Route de Champvert,97180 Sainte-Anne - 97180 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vêtements, chemises, ceintures chaussures, chaussettes, bonneterie.